MPGCL Alsace Moselle prestations : médico chirurgical catégories 227 232

Prestations

MEDICO CHIRURGICAL + OPTION A - cat. 227 & 232

Régime local Alsace Moselle

Catégorie 227 : ACTIFS
Catégorie 232 : EXTERIEURS/ RETRAITES

PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES EN POURCENTAGE DE LA BASE DE REMBOURSEMENT CONVENTIONNELLE
DU REGIME OBLIGATOIRE (*)

(selon les taux de l'Assurance Maladie connus au jour d'impression)

EN PARCOURS DE SOINS

2007 2008

REMBT COMPLEM. COMPLEM.

NATURE DES ACTES régime et et

obligatoire FORFAIT FORFAIT

Soins courants

- consultations, visites 90% 10% 10%

- actes techniques médicaux 90% 35% 35%

- radiologie et autres actes d'imagerie 90% 10% 10%

- auxiliaires médicaux 90% 10% 10%

- pharmacie 15% / 80% / 90% 0% / 20% / 10% 0% / 20% / 10%

- analyses et prélèvements 90% 10% 10%

- densitométrie osseuse (1 examen par an + 45 ans, avec ou sans RO)    - 80 ? 80 ?

Appareillage

- appareillage - acoustique, orthopédie 90% 10% 10%

   + forfait semelles orthopédiques - 80 ? 80 ?

+ forfait prothèses auditives simples - 310 ? 310 ?

+ forfait prothèses auditives stéréophoniques - 620 ? 620 ?

+ forfait annuel pour piles d'appareils acoustiques (si remb RO) - 60 ? 60 ?

+ forfait fauteuils roulants sans moteur - 310 ? 310 ?

+ forfait fauteuils roulants avec moteur - 620 ? 620 ?

- prothèses mammaires ou capillaires 100% 100 ? 100 ?

- Optique 90% / 100% 10% / 0% 10% / 0%

   + verres et monture (forfait annuel) -

            - verres unifocaux      : inférieur ou égal à ±6 (4) - 190 ? 190 ?

                                                 : autres corrections - 225 ? 225 ?

            - verres multifocaux   : inférieur ou égal à ±4 - 240 ? 240 ?

                                                :   autres corrections - 290 ? 290 ?

   - forfait annuel lentilles / an / bénef avec ou sans RO - 130 ? 130 ?

- chirurgie réfractive (par oil) - 150 ? 150 ?

Dentaire

- soins dentaires 90% 10% 10%

- prothèses prises en charge ou non par le R.O. 90% / 100% / 0% 130% / 120% / 150% 130% / 120% / 150%

- orthodontie prise en charge ou non par le RO. 90% / 100% / 0% 130% / 120% / 150% 130% / 120% / 150%

- parodontologie non prise en charge par le RO, forfait par quadrant - 115 ? 115 ?

- Implants, forfait annuel - 215 ? 215 ?

- inlay et onlay, forfait par dent - 15 ? 15 ?

Hospitalisation médicale ou chirurgicale

- dans un établissement public ou privé. 90% 10% 10%

- dépassements d'honoraires chirurgien et anesthésiste. 275% de la BR limité à 90% des dépassements 275% de la BR limité à 90% des dépassements

- chambre particulière   ( maximum 60 jours) 35 ? 35 ?

- frais d'accompagnant (enfant - 16 ans ou handicapé) maxi 7 jours - 15 ? 15 ?

- transport 90% 10% 10%

- forfait journalier . - Néant Néant

Obsèques**

- en cas de décès d'un bénéficiaire inscrit, participation

aux frais dans la limite de: - 692 ? 692 ?

Autres prestations

- cure thermale acceptée par le régime obligatoire. 90% 10% 10%

       + forfait hébergement / transport - 80 ? 80 ?

- cure thermale accompagnant d'un enfant de - 16 ans ou   handicapé (forfait annuel) - 40 ? 40 ?

- allocation** annuelle pour enfant handicapé - 390 ? 390 ?

- maternité** ( par naissance ou adoption) - 125 ? 125 ?

    + chambre particulière - 35 ? 35 ?

- vaccins non pris en charge par le R.O. - 15 ? 15 ?

- pillule 3ème génération (forfait annuel) - 30 ? 30 ?

HORS PARCOURS DE SOINS

Conformément à la loi du 13.08.04 portant sur la Réforme de l'Assurance Maladie, et à l'ensemble des décrets et conventions s'y rapportant : les garanties remboursent au moins deux prestations de prévention et ne prennent en charge ni la majoration de la participation appliquée par le R.O., ni les dépassements pour tous les actes hors parcours de soins.

(*) Le régime obligatoire désigne le régime de l'assuré social vis-à-vis de l'assurance maladie. Les taux mentionnés au titre du régime obligatoire sont ceux qui s'appliquent aux assurés du régime général, hors application de taux particuliers (remboursement à 100%, régime particulier, régime Alsace-Moselle etc..)

(**) Allocation spécifique pour l'année en cours

PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES EN POURCENTAGE DE LA BASE DE REMBOURSEMENT CONVENTIONNELLE DU REGIME OBLIGATOIRE (*)

(selon les taux de l'Assurance Maladie connus au jour d'impression)

EN PARCOURS DE SOINS
		2007	2008
	REMBT	COMPLEM.	COMPLEM.
NATURE DES ACTES	régime	et	et
	obligatoire	FORFAIT	FORFAIT
Soins courants
- consultations, visites	90%	10%	10%
- actes techniques médicaux	90%	35%	35%
- radiologie et autres actes d'imagerie	90%	10%	10%
- auxiliaires médicaux	90%	10%	10%
- pharmacie	15% / 80% / 90%	0% / 20% / 10%	0% / 20% / 10%
- analyses et prélèvements	90%	10%	10%
- densitométrie osseuse (1 examen par an + 45 ans, avec ou sans RO)	-	80 ?	80 ?

Appareillage
- appareillage - acoustique, orthopédie	90%	10%	10%
+ forfait semelles orthopédiques	-	80 ?	80 ?
+ forfait prothèses auditives simples	-	310 ?	310 ?
+ forfait prothèses auditives stéréophoniques	-	620 ?	620 ?
+ forfait annuel pour piles d'appareils acoustiques (si remb RO)	-	60 ?	60 ?
+ forfait fauteuils roulants sans moteur	-	310 ?	310 ?
+ forfait fauteuils roulants avec moteur	-	620 ?	620 ?
- prothèses mammaires ou capillaires	100%	100 ?	100 ?
- Optique	90% / 100%	10% / 0%	10% / 0%
+ verres et monture (forfait annuel)	-
- verres unifocaux : inférieur ou égal à ±6 (4)	-	190 ?	190 ?
: autres corrections	-	225 ?	225 ?
- verres multifocaux : inférieur ou égal à ±4	-	240 ?	240 ?
: autres corrections	-	290 ?	290 ?
- forfait annuel lentilles / an / bénef avec ou sans RO	-	130 ?	130 ?
- chirurgie réfractive (par oil)	-	150 ?	150 ?

Dentaire
- soins dentaires	90%	10%	10%
- prothèses prises en charge ou non par le R.O.	90% / 100% / 0%	130% / 120% / 150%	130% / 120% / 150%
- orthodontie prise en charge ou non par le RO.	90% / 100% / 0%	130% / 120% / 150%	130% / 120% / 150%
- parodontologie non prise en charge par le RO, forfait par quadrant	-	115 ?	115 ?
- Implants, forfait annuel	-	215 ?	215 ?
- inlay et onlay, forfait par dent	-	15 ?	15 ?

Hospitalisation médicale ou chirurgicale
- dans un établissement public ou privé.	90%	10%	10%
- dépassements d'honoraires chirurgien et anesthésiste.		275% de la BR limité à 90% des dépassements	275% de la BR limité à 90% des dépassements


- chambre particulière ( maximum 60 jours)		35 ?	35 ?
- frais d'accompagnant (enfant - 16 ans ou handicapé) maxi 7 jours	-	15 ?	15 ?
- transport	90%	10%	10%
- forfait journalier .	-	Néant	Néant

Obsèques**
- en cas de décès d'un bénéficiaire inscrit, participation
aux frais dans la limite de:	-	692 ?	692 ?


Autres prestations
- cure thermale acceptée par le régime obligatoire.	90%	10%	10%
+ forfait hébergement / transport	-	80 ?	80 ?
- cure thermale accompagnant d'un enfant de - 16 ans ou handicapé (forfait annuel)	-	40 ?	40 ?
	-	40 ?	40 ?
- allocation** annuelle pour enfant handicapé	-	390 ?	390 ?
- maternité** ( par naissance ou adoption)	-	125 ?	125 ?
+ chambre particulière	-	35 ?	35 ?
- vaccins non pris en charge par le R.O.	-	15 ?	15 ?
- pillule 3ème génération (forfait annuel)	-	30 ?	30 ?



HORS PARCOURS DE SOINS
Conformément à la loi du 13.08.04 portant sur la Réforme de l'Assurance Maladie, et à l'ensemble des décrets et conventions s'y rapportant : les garanties remboursent au moins deux prestations de prévention et ne prennent en charge ni la majoration de la participation appliquée par le R.O., ni les dépassements pour tous les actes hors parcours de soins.




(*) Le régime obligatoire désigne le régime de l'assuré social vis-à-vis de l'assurance maladie. Les taux mentionnés au titre du régime obligatoire sont ceux qui s'appliquent aux assurés du régime général, hors application de taux particuliers (remboursement à 100%, régime particulier, régime Alsace-Moselle etc..)
() Allocation spécifique pour l'année en cours**